Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURNEE DE NUIT
INTERCABLE SNC, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1714902
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2001

Présentation de la marque TOURNEE DE NUIT

Déposée le 26 décembre 1991 par INTERCABLE SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURNEE DE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INTERCABLE SNCTODO domicilié(e) 37, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 59350 SAINT ANDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque TOURNEE DE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURNEE DE NUIT est expirée depuis le 26 décembre 2001.

INTERCABLE SNC a également déposé les autres marques suivantes : EN AVANT FOOT , C9 , C9 , REGION CABLE , TOP CABLE , SCOOP TOUJOURS PRET , OPINION SUR RUE


INTERCABLE SNC, société en nom collectif - 37, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 59350 SAINT ANDRE - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues;abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements spectacles.Exploitation de clubs.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Distribution de journaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement;enseignement par correspondance;cours par correspondance;formation de personnel;organisations de stages, réunions, congrès, expositions; montage de programmes de télévision et radiophoniques, studio de cinéma, services d'imprésario, location de films cinématographiques